Le Conseil Communautaire se tiendra à la salle Prestige à Cuffies, le 12 octobre 2023 à partir de 18h.
Si vous ne pouvez pas vous rendre sur place, pas d’inquiétude ! Vous pouvez suivre l’événement en temps réel en vous connectant à la page Facebook de GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE – Françoise CHAMPENOIS
- CC/2023/144 Chambre Régionale des Comptes / Notification du rapport d’observations définitives sur le « Tome 1- stratégie de territoire, subventions aux associations, situation financière ».
- CC/2023/145 Chambre Régionale des Comptes / Notification du rapport d’observations définitives sur le « Tome 2- La requalification des friches « Gouraud » et « Baxi-Focast » destinées à l’habitat ».
PERSONNEL – Françoise CHAMPENOIS
- CC/2023/146 Tableau des effectifs / Modification
- CC/2023/147 Complexe aquatique Régime indemnitaire / régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Modifications- Agents filière sportive des Bains du Lac
- CC/2023/148 Les Bains du Lac / Création de vacations
- CC/2023/149 Direction des Finances / Directeur des finances mutualisé – Recrutement d’un contractuel
ECONOMIE, STRATEGIE NUMERIQUE, SMART TERRITOIRE ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – Loïc LALYS
- CC/2023/150 Adhésion SPL XDEMAT
- CC/2023/151 Convention de partenariat STUDYRAMA / GrandSoissons Agglomération dans le cadre de la participation à des salons d’orientation et étudiants
- CC/2023/152 Délégation de l’animation et de suivi du programme Territoire d’Industrie au PETR du Soissonnais et du Valois
MOBILITE – Olivier ENGRAND
- CC/2023/153 Approbation « Schéma directeur cyclable » du Soissonnais et du Valois
- CC/2023/154 Candidature de GrandSoissons Agglomération à l’Appel à programmes « territoires cyclables » 2023 dans le cadre du Fonds Mobilités Actives
FINANCES ET MUTUALISATION – Délégation à Dominique BONNAUD
- CC/2023/155 Reconversion de la friche BSL Industrie + Halls P1 –P2 – P3 / Communes de Billy-sur-Aisne et Soissons / Compte Rendu Annuel à la Collectivité – opération n°1122 – Approbation du Rapport d’Activités de la SEDA – (CRACL – 2022)
- CC/2023/156 Zone d’aménagement concerté « Le Colombier » à Billy-sur-Aisne / Compte-rendu annuel à la collectivité – Approbation du rapport d’activités de la SEDA (CRACL – 2022)
- CC/2023/157 Rapport d’activité au titre de l’année 2022 de la Société d’Equipement du Département de l’Aisne (SEDA)
- CC/2023/158 Rapport d’activité au titre de l’année 2022 de la Société pour l’Immobilier d’Entreprise de l’Aisne (SIMEA)
- CC/2023/159 Budget Eau Potable / Reprise de résultat
- CC/2023/160 Budget Eau Potable / Mise à disposition des biens du service Eau Potable de la commune de Juvigny à GrandSoissons Agglomération
- CC/2023/161 Budget principal – Exercice 2023 / Décision modificative n°2
- CC/2023/162 Ajustement d’autorisations de programme, d’autorisations d’engagements et de crédits de paiements / DM2
- CC/2023/163 Budget Annexe LES ENTREPOTS – Exercice 2023 /Décision modificative n°1
- CC/2023/164 Budget Annexe EAU POTABLE Exercice 2023 / Décision modificative n°1
- CC/2023/165 Budget Annexe ASSAINISSEMENT Exercice 2023 / Décision modificative n°2
COHESION SOCIALE – Carole DEVILLE-CRISTANTE
- CC/2023/166 Direction Emploi, Insertion et Innovation sociale – Appel à projet Région HDF pour l’accompagnement public « PLIE » – Action « Coup de pouce vers l’emploi et la formation »
DEVELOPPEMENT DURABLE, DECHETS, GEMAPI – Marc COUTEAU
- CC/2023/167 TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES / Exonérations 2024
TRAVAUX ET EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES – Ginette PLATRIER
- CC/2023/168 Quartier de gare / Travaux de construction d’un parking silo – lots n°2 et 6 / Modifications de marchés (avenants)
AFFAIRES FONCIERES, AERODROME ET ZONES D’ACTIVITES
- CC/2023/169 Entrepôts – Vente lot centre médical et ophtalmique
- CC/2023/170 Entrepôts – vente terrain Département
- CC/2023/171 Gouraud- L’Envol – Vente lot 19 Dr Masselin
- CC/2023/172 Plateau – Vente terrain AVR Emballages
- CC/2023/173 Quartier Gare – Acquisition tranche 1 EPFLO
- CC/2023/174 Près Frais – Extension – Acquisition terrain commune de Mercin et Vaux
- CC/2023/175 PLATEAU – Courmelles – convention de servitude de passage RTE
- CC/2023/176 Safer hauts de France– renouvellement de la convention cadre d’intervention foncière
HABITAT ET GENS DU VOYAGE – Philippe DERAM
CC/2023/177 Plan Partenarial de la Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs / Avenant à l’article 14 : Cotation de la demande en logement social et fixation d’une liste de travailleurs essentiels
ASSAINISSEMENT ET EAU POTABLE – Jean-Marc BEZIN
- CC/2023/178 Demande de subvention AESN pour nouveaux forages des UDI de CROUY et du SECPP
- CC/2023/179 Nouvelles adhésions au SIDEN
INFRASTRUCTURES ET ASSOCIATIONS SPORTIVES –Frédéric VANIER
- CC/2023/180 Bains du Lac / Location salle de Réunion