Le Conseil Communautaire se tiendra à la salle Prestige à Cuffies, le 30 novembre 2023 à partir de 18h.

Si vous ne pouvez pas vous rendre sur place, pas d’inquiétude ! Vous pouvez suivre l’événement en temps réel en vous connectant à la page Facebook de GRANDSOISSONS AGGLOMERATION.

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE – Françoise CHAMPENOIS

• CC/2023/181 Chambre Régionale des Comptes / Notification du rapport sur le recyclage des friches dans les Hauts-de-France : concilier construction de logements et sobriété foncière
• CC/2023/182 BUREAU COMMUNAUTAIRE / Fixation du nombre de membres
• CC/2023/183 BUREAU COMMUNAUTAIRE / Élection des membres

PERSONNEL – Françoise CHAMPENOIS

• CC/2023/184 Compétences Eau / reprise du personnel
• CC/2023/185 Création d’un poste de Chargé(e) de relations Entreprise
• CC/2023/186 Désignation du référent déontologue de l’élu local
• CC/2023/187 Mise en place de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle

ECONOMIE, STRATEGIE NUMERIQUE, SMART TERRITOIRE ET ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR – Loïc LALYS

• CC/2023/188 Commerce – Ouverture dominicales 2024 – Communes de Belleu, Billy-sur-Aisne, Crouy, Mercin-et-Vaux, Soissons, Vauxbuin, Venizel et Villeneuve-St-Germain

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DOCUMENTS D’URBANISME – Philippe MONTARON

• CC/2023/189 Plan Local d’Urbanisme de Soissons / Approbation de la modification n°1

FINANCES ET MUTUALISATION – Dominique BONNAUD

• CC/2023/190 Signature de l’avenant à la convention cadre pluriannuelle Action Coeur de Ville – Opération de Revitalisation du Territoire de Soissons
• CC/2023/191 Délégations du Président – point sur les recours à l’emprunt et gestion de la dette
• CC/2023/192 Budget principal – Exercice 2023 / Délibération d’adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
• CC/2023/193 Adhésion à la centrale d’achat RESAH (réseau des acheteurs hospitaliers)
• CC/2023/194 Groupement de commandes / services de télécommunication offre du RESAH (réseaux des acheteurs hospitaliers- centrale d’achat) : adoption d’une convention de groupement de commandes avec GrandSoissons Agglomération et ses communes membres intéressées
• CC/2023/195 Quartier de la gare/ tarification 2024 parking Le Clovis Délibération – parking clovis grille tarifaire
• CC/2023/196 Adoption de la nomenclature M57 développée
• CC/2023/197 Budget principal – Exercice 2023 / Décision modificative n°3
• CC/2023/198 Budget Annexe LES ENTREPOTS – Exercice 2023 / Décision modificative n°2
• CC/2023/199 Budget Annexe ASSAINISSEMENT Exercice 2023 / Décision modificative n°3
• CC/2023/200 Budget Annexe OT Exercice 2023 / Décision modificative n°1
• CC/2023/201 Budget annexe Assainissement 2023 – Admission en nonvaleur
• CC/2023/202 Budget Principal 2023 / Allocation en créances éteintes
• CC/2023/203 Budget principal et ses budgets annexes – Ouverture des crédits anticipée

COHESION SOCIALE – Carole DEVILLE-CRISTANTE

• CC/2023/204 Signature de la Convention Territoriale Globale 
• CC/2023/205 Renouvellement du Chantier d’insertion « Restauration du petit patrimoine bâti » pour l’année 2024
• CC/2023/206 Renouvellement du Chantier d’insertion « Pépinière Gestion arbustive » pour l’année 2024

DEVELOPPEMENT DURABLE, DECHETS, GEMAPI – Marc COUTEAU

• CC/2023/207 Collecte des encombrants à domicile / Renouvellement de le convention avec Emmaüs

TRAVAUX ET EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES – Ginette PLATRIER

• CC/2023/208 Avenant n°3 convention d’utilisation de l’aérodrome de Soissons – Courmelle LFJS

AFFAIRES FONCIERES, AERODROME ET ZONES D’ACTIVITES – Alex DESUMEUR

• CC/2023/209 Près Frais – Extension – Régularisation foncière RVM 
• CC/2023/210 Septmonts -voirie accès carrières de Noyant -indemnisation exploitants

DEVELOPPEMENT LOCAL ET RURAL – Patrick DUMAIRE

• CC/2023/211 Fonds de concours / Attribution à 41 projets

HABITAT ET GENS DU VOYAGE – Philippe DERAM

• CC/2023/212 ZAC « Sous-Clémencins » à Crouy / Approbation du dossier de réalisation modificatif de la ZAC
• CC/2023/213 Zone d’aménagement concerté « Sous-Clémencins » à Crouy / Avenant n°1 au contrat de concession d’aménagement
• CC/2023/214 Programme Local de l’Habitat (PLH) / Arrêt définitif de projet du PLH pour la période 2023-2028
• CC/2023/215 Délégation des aides à la pierre / Demande de prorogation de la convention de délégation des aides à la pierre de type 2 2018-2023

ASSAINISSEMENT ET EAU POTABLE – Jean-Marc BEZIN

• CC/2023/216 Délégation de service public (DSP) de l’eau potable sur le périmètre de la commune de Juvigny : Choix du délégataire
• CC/2023/217 Adoption des RPQS eau potable 2022 des syndicats supracommunautaires
• CC/2023/218 Délégations de compétence eau potable, fin de convention pour la commune de VREGNY
• CC/2023/219 Recouvrement redevance / avenant convention tripartite avec SESV, SUEZ Eau France et GSA

CULTURE ET PATRIMOINE – François HANSE

• CC/2023/220 Convention de partenariat entre la Cité de la Musique et de la Danse et l’Association des amis de la Cathédrale
• CC/2023/221 Mail-Scène Culturelle, Cité de la Musique et de la Danse, grille tarifaire commune

INFRASTRUCTURES ET ASSOCIATIONS SPORTIVES – Frédéric VANIER

• CC/2023/222 Délibération de principe : transfert des installations sportives de Cuffies, du Conseil Départemental à GrandSoissons Agglomération